Informations nous concernant
www.bitrex.com est un site exploité et détenu par Macfarlan Smith Limited (une société de Veranova), opérant sous le nom de Bitrex® (« nous », « notre », « nos »). Nous sommes immatriculés en Écosse et notre siège social est situé à Wheatfield Road, Edinburgh, EH11 2QA, Royaume-Uni.
Accès à notre site
L’accès à notre site est autorisé sur une base temporaire et nous nous réservons le droit de retirer ou de modifier le service que nous fournissons sur notre site sans préavis (voir ci-dessous). Nous ne serons pas responsables si, pour quelque raison que ce soit, notre site est indisponible à tout moment ou pour toute période.
De temps à autre, nous pouvons restreindre l’accès à tout ou partie de notre site.
Lorsque vous utilisez notre site, vous devez vous conformer aux dispositions de notre politique d’utilisation acceptable.
Il vous incombe de prendre toutes les dispositions nécessaires pour avoir accès à notre site. Il vous incombe également de veiller à ce que toutes les personnes qui accèdent à notre site par le biais de votre connexion Internet soient informées de ces conditions et s’y conforment.
Droits de propriété intellectuelle
Le logo Macfarlan Smith, le nom Macfarlan Smith, le nom Veranova, le logo Bitrex, le nom Bitrex et tous les noms de produits mentionnés dans ces pages sont des marques déposées par les filiales respectives de Veranova.
Nous sommes le propriétaire ou le titulaire d’une licence pour tous les droits de propriété intellectuelle de notre site et des éléments qui y sont publiés. Ces travaux sont protégés par des lois et des traités sur les droits d’auteur dans le monde entier. Tous ces droits sont réservés.
Vous pouvez imprimer et télécharger des extraits de n’importe quelle page de notre site pour vous y reporter personnellement.
Vous ne devez pas modifier les copies papier ou numériques des éléments que vous imprimez ou téléchargez de quelque manière que ce soit, et vous ne devez pas utiliser d’illustrations, de photographies, de séquences vidéo ou audio ou tout autre graphique séparément du texte qui l’accompagne sans notre accord écrit préalable.
Notre statut (et celui de tout contributeur identifié) d’auteur des éléments présents sur notre site doit toujours être reconnu.
Vous ne devez pas utiliser une quelconque partie des éléments présents sur notre site à des fins commerciales sans obtenir une licence à cet effet de notre part ou de celle de nos concédants de licence.
Si vous imprimez, copiez ou téléchargez une partie de notre site en violation des présentes conditions d’utilisation, votre droit d’utiliser notre site cessera immédiatement et vous devrez, à notre discrétion, renvoyer ou détruire toutes les copies que vous aurez faites.
Fiabilité des informations publiées
Les commentaires et autres documents publiés sur notre site n’ont pas vocation à constituer des conseils sur lesquels il conviendrait de s’appuyer. Nous déclinons donc toute responsabilité quant à la confiance accordée à ces documents par tout visiteur de notre site ou par toute personne qui pourrait être informée de leur contenu.
Notre site change régulièrement
Nous nous efforçons de mettre notre site à jour régulièrement et pouvons en modifier le contenu à tout moment. Le cas échéant, nous pouvons suspendre l’accès à notre site ou le fermer pour une durée indéterminée. Le contenu de notre site peut être obsolète à tout moment et nous ne sommes pas tenus de le mettre à jour.
Notre responsabilité
Les éléments affichés sur notre site sont fournis sans aucune garantie ou condition quant à leur exactitude. . Dans la mesure où la loi le permet, nous, les autres filiales de Veranova et les tiers qui nous sont liés excluons expressément toute responsabilité:
L’ensemble des conditions et garanties qui pourraient être implicites en vertu de la loi, de la common law ou de la loi sur l’équité.
Toute responsabilité en cas de perte ou de dommage direct, indirect ou consécutif subi par un utilisateur en rapport avec notre site ou en rapport avec l’utilisation, l’incapacité d’utilisation ou les résultats de l’utilisation de notre site, de tout site Internet qui lui est lié et de tout élément qui y est affiché, y compris, sans s’y limiter, toute responsabilité en cas de :
- la perte de revenus ou de recettes,
- la perte d’activité,
- la perte de bénéfices ou de contrats,
- la perte d’économies prévues,
- la perte de données,
- la perte de fonds commercial,
- et toute autre perte ou dommage de quelque nature que ce soit, quelle qu’en soit l’origine et qu’elle soit causée par un délit (y compris la négligence), une rupture de contrat ou autre, même si cela était prévisible.
Cela n’affecte ni notre responsabilité en cas de décès ou de dommages corporels résultant de notre négligence, ni notre responsabilité en cas de déclaration frauduleuse ou de déclaration erronée sur une question fondamentale, ni toute autre responsabilité qui ne peut être exclue ou limitée en vertu de la loi applicable.
Informations vous concernant et concernant vos visites sur notre site
Nous traitons les informations vous concernant conformément à notre politique de confidentialité. En utilisant notre site, vous consentez à ce traitement et vous garantissez que toutes les données que vous fournissez sont exactes.
Téléversement d’informations/d’éléments sur notre site
Chaque fois que vous utilisez une fonction qui vous permet de soumettre des éléments ou des informations destinés à être publiés sur notre site, vous devez respecter les normes de contenu définies dans notre politique d’utilisation acceptable (voir ci-dessous). Vous garantissez que toute contribution est conforme à ces normes et que vous nous indemniserez en cas de non-respect de cette garantie.
Tout élément que vous soumettez pour publication sur notre site sera considéré comme non confidentiel et non exclusif, et nous avons le droit d’utiliser, copier, distribuer et divulguer à des tiers tout élément de ce type à quelque fin que ce soit. Nous avons également le droit de divulguer votre identité à tout tiers qui prétend que tout matériel affiché ou téléversé par vous sur notre site constitue une violation de ses droits de propriété intellectuelle ou de son droit à la vie privée.
Nous ne serons pas responsables, ni redevables envers un tiers, du contenu ou de l’exactitude des éléments publiés par vous ou par tout autre utilisateur de notre site.
Nous supprimerons ou ne téléverserons pas sur notre site Internet tout élément si, à notre avis, cet élément n’est pas conforme aux normes de contenu définies dans notre politique d’utilisation acceptable ou si nous ne sommes pas en mesure de vérifier ces informations, ou si, à notre seule discrétion, cet élément ou ces informations ne sont pas appropriés pour être publiés sur notre site Internet.
Virus, piratage et autres infractions
Vous ne devez pas mal utiliser notre site en y introduisant sciemment des virus, des chevaux de Troie, des vers, des bombes logiques ou d’autres éléments malveillants ou technologiquement nuisibles. Vous ne devez pas tenter d’obtenir un accès non autorisé à notre site, au serveur sur lequel notre site est stocké, ou à tout serveur, ordinateur ou base de données connecté à notre site. Vous ne devez pas attaquer notre site par le biais d’une attaque par déni de service ou d’une attaque par déni de service distribué.
En enfreignant cette disposition, vous risquez de commettre une infraction pénale en vertu de la Computer Misuse Act 1990 (loi sur la mauvaise utilisation des ordinateurs) et d’autres lois similaires dans différents pays. Nous signalerons toute violation de ce type qui, selon nous, pourrait constituer une infraction pénale aux autorités chargées de l’application de la loi et nous coopérerons avec ces autorités en leur divulguant votre identité. Dans le cas d’une telle violation, votre droit d’utiliser notre site cessera immédiatement.
Nous ne serons pas responsables de toute perte ou dommage causé par une attaque par déni de service distribué, des virus ou tout autre élément technologiquement nuisible qui pourrait infecter votre équipement informatique, vos programmes informatiques, vos données ou tout autre élément exclusif en raison de votre utilisation de notre site ou du téléversement par vos soins de tout élément publié sur celui-ci ou sur tout site Internet lié à celui-ci.
Lien vers notre site
Vous pouvez établir un lien vers notre site à condition de le faire d’une manière juste et légale et qui ne porte pas atteinte à notre réputation ou n’en profite pas, mais vous ne devez pas établir un lien de manière à suggérer une quelconque forme d’association, d’approbation ou de promotion de notre part là où il n’y en a pas.
Notre site ne doit être intégré à aucun autre site. Nous nous réservons le droit de retirer l’autorisation d’établissement de liens sans préavis. Le site Internet à partir duquel vous créez un lien doit être conforme à tous égards aux normes de contenu énoncées dans notre politique d’utilisation acceptable.
Si vous souhaitez utiliser les éléments présents sur notre site d’une manière autre que celle indiquée ci-dessus, veuillez nous contacter.
Liens depuis notre site
Lorsque notre site contient des liens vers d’autres sites et ressources fournis par des tiers, ces liens sont fournis à titre informatif uniquement. Nous n’avons aucun contrôle sur le contenu de ces sites ou ressources, et n’acceptons aucune responsabilité pour eux ou pour toute perte ou dommage pouvant résulter de l’utilisation que vous pourriez en faire.
Juridiction et loi applicable
Juridiction et loi applicable Les tribunaux britanniques auront une compétence non exclusive sur toute réclamation découlant de, ou en relation avec, une visite sur notre site et nous nous réservons le droit d’engager des poursuites contre vous pour violation de ces conditions dans votre pays de résidence ou tout autre pays concerné.
Ces conditions d’utilisation et tout litige ou réclamation découlant de, ou en relation avec, celles-ci ou leur objet ou leur formation (y compris les litiges ou réclamations non contractuels) seront régis et interprétés conformément à la loi écossaise.
Évolutions
Nous pouvons réviser ces conditions d’utilisation à tout moment en modifiant cette page. Vous êtes tenu de consulter cette page de temps à autre pour prendre connaissance des modifications que nous avons apportées, car elles vous engagent. Certaines des dispositions contenues dans ces conditions d’utilisation peuvent également être remplacées par des dispositions ou des avis publiés ailleurs sur notre site.
Vos inquiétudes
Si vous avez des inquiétudes concernant les éléments qui apparaissent sur notre site, veuillez nous contacter.
Politique d’utilisation acceptable
Cette politique d’utilisation acceptable définit les conditions entre vous et nous selon lesquelles vous pouvez accéder à notre site Internet www.bitrex.com (« notre site »). Cette politique d’utilisation acceptable s’applique à tous les utilisateurs et visiteurs de notre site.
Votre utilisation de notre site signifie que vous acceptez, et acceptez de respecter, toutes les politiques de cette politique d’utilisation acceptable, qui complètent nos conditions d’utilisation du site Internet.
Utilisations interdites
Vous pouvez utiliser notre site uniquement à des fins licites. Vous ne pouvez pas utiliser notre site:
- d’une manière qui enfreint la législation ou réglementation locale, nationale ou internationale applicable;
- d’une manière illégale ou frauduleuse ou ayant un but ou un effet illégal ou frauduleux;
- dans le but de nuire ou de tenter de nuire à des mineurs de quelque manière que ce soit;
- pour envoyer, recevoir sciemment, téléverser, télécharger, utiliser ou réutiliser tout élément qui n’est pas conforme à nos normes de contenu;
- pour transmettre ou faire envoyer tout matériel publicitaire ou promotionnel non sollicité ou non autorisé ou toute autre forme de sollicitation similaire (spam);
- pour transmettre sciemment des données, envoyer ou téléverser tout élément contenant des virus, des chevaux de Troie, des vers, des bombes à retardement, des enregistreurs de frappe, des logiciels espions, des logiciels publicitaires ou tout autre programme nuisible ou code informatique similaire conçu afin de nuire au fonctionnement de tout logiciel ou matériel informatique.
Vous acceptez également:
De ne reproduire, dupliquer ou copier toute partie de notre site que conformément aux dispositions de nos conditions d’utilisation du site Internet.
De ne pas accéder sans autorisation, interférer, endommager ou perturber:
- toute partie de notre site;
- tout équipement ou réseau sur lequel notre site est stocké;
- tout logiciel utilisé pour la fourniture de notre site;
- tout équipement, réseau ou logiciel détenu ou utilisé par un tiers.
Normes de contenu
Ces normes de contenu s’appliquent à toutes les informations et à tous les éléments que vous apportez à notre site (contributions) et à tous les services interactifs qui y sont associés.
Vous devez respecter l’esprit ainsi que la lettre des normes suivantes. Ces normes s’appliquent à tout ou partie de chaque contribution.
Les contributions doivent:
- être précises (lorsqu’elles énoncent des faits);
- être authentiques (lorsqu’elles expriment des opinions) ;
- se conformer à la loi applicable au Royaume-Uni et dans tout pays à partir duquel elles sont publiées.
Les cotisations ne doivent pas:
- contenir tout élément qui est diffamatoire contre quiconque;
- contenir tout matériel obscène, offensant, haineux ou provocateur;
- promouvoir du matériel sexuellement explicite;
- promouvoir la violence;
- promouvoir la discrimination fondée sur la race, le sexe, la religion, la nationalité, le handicap, l’orientation sexuelle ou l’âge;
- enfreindre tout droit d’auteur, droit de base de données ou marque de commerce de quiconque;
- être susceptibles de tromper qui que ce soit;
- être faites en violation de toute obligation légale due à un tiers, telle qu’une obligation contractuelle ou une obligation de confidentialité;
- promouvoir toute activité illégale;
- être menaçantes, malmener ou envahir la vie privée d’autrui, ou provoquer de la gêne, des inconvénients ou une anxiété inutile;
- être susceptibles de harceler, bouleverser, embarrasser, alarmer ou ennuyer quiconque;
- être utilisées pour usurper l’identité de quiconque ou pour présenter de manière trompeuse votre identité ou votre affiliation avec toute personne;
- donner l’impression qu’elles émanent de nous si ce n’est pas le cas;
- défendre, promouvoir ou aider tout acte illégal tel que (à titre d’exemple uniquement) la violation du droit d’auteur ou la mauvaise utilisation de l’ordinateur.
Suspension et résiliation
Nous déterminerons, à notre discrétion, s’il y a eu violation de cette politique d’utilisation acceptable lors de votre utilisation de notre site. Lorsqu’une violation de cette politique se produit, nous pouvons être amenés à prendre les mesures que nous jugeons appropriées.
Le non-respect de cette politique d’utilisation acceptable constitue une violation substantielle des conditions d’utilisation du site Internet selon lesquelles vous êtes autorisé à utiliser notre site, et peut entraîner la prise de tout ou partie des actions suivantes:
- Annulation immédiate, temporaire ou définitive de votre droit d’utiliser notre site.
- Suppression immédiate, temporaire ou permanente de toute publication ou tout élément téléversés par vos soins sur notre site.
- Délivrance d’un avertissement à votre intention.
- Procédures judiciaires contre vous pour le remboursement de tous les frais sur une base d’indemnisation (y compris, mais sans s’y limiter, les frais administratifs et juridiques raisonnables) résultant de la violation.
- Autres poursuites judiciaires contre vous.
- Divulgation de ces informations aux autorités chargées de l’application de la loi si nous estimons cela raisonnablement nécessaire.
- Nous excluons toute responsabilité pour les mesures prises en réponse aux violations de cette politique d’utilisation acceptable. Les réponses décrites dans cette politique ne sont pas limitées et nous pouvons prendre toute autre mesure que nous jugeons raisonnablement appropriée.
Modifications de la politique d’utilisation acceptable
Nous pouvons réviser cette politique d’utilisation acceptable à tout moment en modifiant cette page. Vous êtes tenu de consulter cette page de temps à autre pour prendre connaissance des modifications que nous avons apportées, car elles vous engagent juridiquement. Certaines des dispositions contenues dans cette politique d’utilisation acceptable peuvent également être remplacées par des dispositions ou des avis publiés ailleurs sur notre site.